Mentions Légales
1. Informations Générales
* Nom de l'entreprise : Tovegan
* Forme juridique : 1008872749
* Adresse du siège social : Rue du Pont 34, 4000 Liège Belgique
* Adresse e-mail : contact@antilopeboutique.be
* Numéro de téléphone : +32474137295
* Nom du représentant légal / Gérant : Teky Sanhela
2. Hébergement du Site
* Nom de l'hébergeur : OVH
3. Propriété Intellectuelle
L'intégralité du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de Tovegan ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de [Votre Nom de l'entreprise].
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de droit économique belge.
4. Collecte et Traitement des Données Personnelles (RGPD)
Antilope lab s'engage à respecter la législation en vigueur relative à la protection de la vie privée à l'égard des traitements de données à caractère personnel et, en particulier, le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (RGPD).
Pour plus d'informations concernant la collecte, le traitement et l'utilisation de vos données personnelles, ainsi que sur vos droits (droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition, de limitation, de portabilité), veuillez consulter notre [Lien vers votre Politique de Confidentialité].
5. Cookies
Le site Antilope lab utilise des cookies. Pour en savoir plus sur l'utilisation des cookies et la manière de les gérer, veuillez consulter notre [Lien vers votre Politique de Cookies].
6. Liens Hypertextes
Le site Antilope Lab peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. [Votre Nom de l'entreprise] ne peut être tenu responsable du contenu des sites ainsi visités, ni des dommages de toute nature pouvant résulter de la consultation de ces sites.
7. Limitation de Responsabilité
[Votre Nom de l'entreprise] s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, [Votre Nom de l'entreprise] ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence,Tovegan décline toute responsabilité pour :
* Toute interruption du site.
* Toute survenance de bogues.
* Toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.
* Tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site.
* Et plus généralement tout dommage direct et indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
8. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge. En cas de litige, les tribunaux de [Ville de Liège en Belgique] seront seuls compétents.
Points Importants à Compléter et Vérifier :
* Numéro de TVA : Si vous êtes assujetti à la TVA, ajoutez votre numéro de TVA avant ou après votre numéro BCE.
* Conditions Générales de Vente (CGV) : Les mentions légales ne remplacent pas les CGV. Vous devez avoir des CGV distinctes et facilement accessibles pour votre e-shop, détaillant les modalités de commande, de paiement, de livraison, de rétractation, de garanties, etc.
* Politique de Confidentialité et de Cookies : Assurez-vous d'avoir des liens clairs et fonctionnels vers ces deux documents qui sont obligatoires en vertu du RGPD.
* Mises à Jour : Revoyez régulièrement vos mentions légales pour vous assurer qu'elles restent conformes aux évolutions législatives et à l'évolution de votre activité.
N'oubliez pas d'insérer ces mentions légales dans une section dédiée et facilement accessible de votre site web (souvent en bas de page).